J.O. Numéro 51 du 1er Mars 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 22 février 2001 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

NOR : DEFM0100004D


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE


Art. 1er. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er juin 2001

M. le général de brigade Abiven (Gérard, Yves, Marie, Albert).

B. - ARMEE DE TERRE


Art. 2. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er juin 2001

M. le général de division d'Astorg (Renaud, Philippe).
M. le général de division Soyard (Jean-Pierre, Georges).
M. le général de division Le Guen (Gilbert).


Art. 3. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er mars 2001

A M. le général de division Raffenne (Jean-Paul, Armand).


Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2001
Au grade de général de division

M. le général de brigade Grenier (Jacques, Louis, Joseph).
M. le général de brigade Lasserre (Henri, Pierre, Marie).
M. le général de brigade Pauty (Jean-Marie).

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Tricoire (Jean-Paul, Emile, Gaston).
M. le colonel de l'infanterie Klein (Michel, Paul, Marie, Gaston).
M. le colonel de l'infanterie Pélissier (Henri, Joseph, René).
M. le colonel de l'infanterie Damay (Christian, Marie, Guy).
M. le colonel de l'infanterie de Richoufftz de Manin (Emmanuel, Olivier).
M. le colonel du génie Addé (Alain, Charles, Jean).


Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 12 mars 2001

M. le colonel de l'infanterie Algré (Christian, André).

Pour prendre rang du 23 mars 2001

M. le colonel des troupes de marine Geay (Dominique, Alain, Marie, Charles).

Pour prendre rang du 1er avril 2001

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Hudault (François, Marie, Henri).
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie André (Michel, Jean, Octave).

C. - MARINE NATIONALE


Art. 6. - Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er mars 2001
Au grade de commissaire général de 1re classe

M. le commissaire général de 2e classe Réglat-Boireau (Arnaud, Marie, François, Louis), nommé inspecteur du commissariat de la marine à la même date.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau de La Haye (Francis, Marc, Jean-Marie), maintenu dans ses fonctions.


Art. 7. - M. le contre-amiral Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel) est nommé commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic à compter du 23 mars 2001.
M. le commissaire général de 2e classe Vignat (Régis, Marie, Joseph) est nommé directeur du commissariat de la marine à Toulon à compter du 1er mars 2001.

D. - ARMEE DE L'AIR


Art. 8. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2001

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Vallecalle (Michel, André).


Art. 9. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Pillod (Daniel, Jean, René) est nommé inspecteur technique de l'armée de l'air à compter du 1er mars 2001.

E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


Art. 10. - Sont admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er mars 2001

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Fournet (Jean, Emmanuel, Marie).

A compter du 1er juin 2001

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Chadeau (Alain, Bernard, Casimir).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Kehren (Jean-Paul, André, Marie).


Art. 11. - Sont promu ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er mars 2001
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Wernert (Michel, Eugène, Henry).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Roux (Pierre, Robert, Marie), en service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Ranquet (Robert).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Malavergne (Jacques, Christian), en service détaché.


Art. 12. - M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Lefaudeux (François, Louis, Marcel) est nommé chargé de mission auprès du vice-président du Conseil général de l'armement.


Art. 13. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 février 2001.

Jacques Chirac
Par le Président de la République :

Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le ministre de la défense,
Alain Richard